L’employeur est responsable de la santé et de la sécurité de ses salariés. Aussi il doit s’assurer de :

• Planifier le travail à l’extérieur en fonction des conditions météorologiques (BTP notamment) ;
• Limiter le travail en zone froide et prévoir un régime de pause adapté (mise à disposition de boissons chaudes avec local de repos chauffé, dans le respect des gestes barrières) ;
• Mettre à disposition des dispositifs localisés de chauffage pour les postes particulièrement exposés ;
• Mettre à disposition les protections individuelles adaptées : gants, caleçons longs, pantalons et vestes isolants, surpantalons, chaussettes, bonnets ;
• Éviter le travail isolé pour alerter les secours rapidement en cas de nécessité et éviter ainsi un retard de prise en charge sanitaire, sinon prévoir un système d’alarme en cas d’immobilité prolongée du travailleur.

Des dispositions relatives à la récupération des heures perdues peuvent être mobilisées. A défaut d’accord, la récupération des heures ne peut avoir pour effet d’augmenter la durée du travail de plus d’une heure par jour, ni de plus de 8 heures par semaine.

Une exposition directe au froid peut avoir de multiples conséquences en fonction du temps d’exposition du travailleur :

• Des gelures plus ou moins importantes selon la sensibilité de la personne ;
• Des crampes ;
• De l’hypothermie (baisse de la température corporelle à moins de 35°C), caractérisée par l’apparition de frissons, fatigue, confusions ou perte de connaissance (dans des situations extrêmes, l’hypothermie peut entraîner un coma et même provoquer la mort) ;
• Une diminution de l’irrigation sanguine des doigts caractérisée par leur pâleur ;
• Des troubles musculo-squelettiques occasionnés par un manque de repos suffisant, des postures extrêmes, des mouvements répétitifs.

Pour en savoir plus, consulter l'instruction interministérielle du 29 novembre 2023 relative à la prévention et la gestion des impacts sanitaires et sociaux liés aux vagues de froid.

Sources réglementaires

• Article R. 4225-1 du Code du travail sur l'aménagement des postes de travail extérieurs et notamment la protection des salariés contre les conditions atmosphériques ;
• Article R. 4213-7 du Code du travail : les équipements et caractéristiques des locaux de travail sont conçus de manière à permettre l’adaptation de la température à l'organisme humain pendant le temps de travail, compte tenu des méthodes de travail et des contraintes physiques supportées par les travailleurs ;
• Article R. 4213-8 du Code du travail : les équipements et caractéristiques des locaux annexes aux locaux de travail, notamment des locaux sanitaires, de restauration et médicaux, sont conçus de manière à permettre l'adaptation de la température à la destination spécifique de ces locaux ;
• Article R. 4223-13 du Code du travail : les locaux fermés affectés au travail sont chauffés pendant la saison froide et le chauffage fonctionne de manière à maintenir une température convenable et à ne donner lieu à aucune émanation délétère ;
• Article R. 4223-15 du Code du travail : l’employeur prend, après avis du médecin du travail et du comité social et économique (CSE), toutes dispositions nécessaires pour assurer la protection des travailleurs contre le froid et les intempéries.

Lire l'article Travail au froid : ce qu'il faut retenir de l'Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles (INRS)