Troubles musculo-squelettiques

Le contexte
Les troubles musculo-squelettiques sont directement liés aux conditions de travail, même s’il convient également de tenir compte des caractéristiques individuelles des salariés comme l’âge, l’état de santé ou l’histoire individuelle.

Les symptômes physiques surviennent quand le salarié dépasse ses capacités fonctionnelles et ne bénéficie pas d’une récupération suffisante. Les tissus mous au niveau des articulations sont alors hyper sollicités.

Les différents facteurs de risques
Les troubles musculo-squelettiques résultent principalement d’une combinaison de plusieurs facteurs de risques. Trois familles de facteurs se distinguent.

Les facteurs biomécaniques
Quatre principaux paramètres favorisent l’apparition de TMS :

• la posture, en dehors de la zone de confort, peut entrainer un étirement ou une compression des structures (norme NF EN 1005-4),
• la force, l’intensité de la force, le type de contraction musculaire, la position articulaire et la distance de prise, la préhension, les caractéristiques de l’objet soulevé,
• la répétition,
• la durée de l’activité.
  La combinaison de ces quatre paramètres a plus de chance de conduire à un trouble musculo-squellettique.

Les facteurs environnementaux
Les contraintes de type biomécanique décrites dans le paragraphe précédent peuvent être aggravées par la présence de facteurs environnementaux comme les pressions mécaniques produites par le contact du corps avec des objets extérieurs, les chocs, les vibrations, la qualité de l’éclairage ou le froid.

Les facteurs organisationnels
De mauvaises conditions de travail avec des problèmes d’organisation et d’environnement de travail jouent un rôle sur l’émergence des troubles musculo-squelettiques chez le salarié. Les éléments liés à la possibilité de contrôle, à la clarté de la tâche, aux relations interpersonnelles, aux contraintes de temps ou encore aux cadences imposées font partie des facteurs identifiés.

Les facteurs psychosociaux
La façon dont le travail est perçu par les salariés et reconnu par la hiérarchie n’est pas sans conséquence. L’insatisfaction au regard d’un travail monotone, la tension engendrée par la pression du temps, le manque de reconnaissance, le vécu de relations sociales dégradées ou l’insécurité de l’emploi peuvent contribuer à l’apparition de troubles musculo-squelettiques (voir la fiche Les Risques Psycho-sociaux)

Des situations distinctes selon les entreprises
Dans chaque structure, la combinaison des facteurs de risques pour les troubles musculo-squelettiques peut être différente. Chaque employeur doit étudier les situations de travail et avoir une perception particulière de son entreprise.

Les TMS affectent non seulement la santé et le fonctionnement normal de la personne, que ce soit à la maison ou au travail.
Mais l’entreprise en subit également les conséquences :
• une diminution des prestations des travailleurs motivés et consciencieux touchés par les lésions chroniques ;
• les collaborateurs qui quittent le travail parfois pour de très longues périodes représentent pour l’entreprise une perte sur le plan des connaissances et de l’expérience ;
• augmentation de l’absentéisme ;
• augmentation des incidents et des accidents par manque d’attention et de capacités de réaction due à la fatigue, la douleur ou l’inconfort ;
• mauvaise ambiance de travail et perte de motivation ;
• augmentation de la rotation du personnel pour remplacer les personnes touchées. Ce qui amène à des frais de formation et à un temps d’adaptation ;
• objectifs de productivité non atteints : la perte de qualité et réduction de la quantité produite ;
• pertes, déchets et augmentation des réparations dus à la plus faible qualité du contrôle des opérations ;
• atteinte à l’image de marque de l’entreprise

La législation française encadre la prévention et la protection des salariés au travail en matière de santé et de sécurité. Plusieurs textes de référence sont importants à connaître pour un employeur.

Le code du travail
Chaque employeur doit prendre les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale des salariés comme l’expliquent les articles L 4121-1 à -5 du code du travail.
Ces dispositions comprennent :

• des actions de prévention des risques professionnels
• des actions d’information et de formation
• la mise en place d’une organisation et des moyens adaptés

  Une obligation de résultats pour l’employeur
  L’employeur doit veiller à l’adaptation de ces mesures pour obtenir un changement des circonstances et une amélioration des situations existantes. En France, la jurisprudence considère qu’il s’agit d’une obligation de sécurité de résultats et pas uniquement de moyens.
  En d’autres termes, la mise en conformité ne suffit pas. Il est impératif de parvenir à l’effet escompté.

Le code du travail énonce à l’article L. 4121-2 neuf principes généraux de prévention. L’employeur doit s’appuyer sur ce cadre pour mettre en place une démarche de prévention (article L. 4121-1) adaptée aux situations pouvant se présenter au sein de l’entreprise. Explications.

Éviter les risques
Avant de prendre une décision modifiant de façon significative le contenu ou l’organisation du travail, l’employeur doit réfléchir aux risques professionnels qu’elle peut entraîner, y compris les troubles musculo-squelettiques.

Évaluer les risques qui ne peuvent pas être évités
Les caractéristiques de l’organisation du travail varient selon les secteurs. Elles doivent être identifiées et évaluées pour préserver de bonnes conditions de travail pour les salariés et ainsi éviter les troubles musculo-squelettiques.

Combattre les risques à la source
Identifier l’origine des troubles musculo-squelettiques, c’est rechercher leurs causes, leurs facteurs, pour voir si certains ne peuvent pas être supprimés ou, à défaut, réduits.

Réfléchir à l’ergonomie des postes
Selon l’article L. 4121-2 du code du travail, l’employeur doit « adapter le travail à l’homme, en particulier en ce qui concerne la conception des postes de travail ainsi que le choix des équipements de travail et des méthodes de travail et de production, en vue notamment de limiter le travail monotone et le travail cadencé et de réduire les effets de ceux-ci sur la santé ».

Ce principe, tiré de l’ergonomie, renverse l’idée selon laquelle il faut demander aux salariés de s’ajuster aux nouvelles contraintes du travail. C’est au contraire à l’employeur de leur fournir un cadre compatible avec leurs capacités en prenant en compte leurs caractéristiques individuelles.
Les progrès techniques permettent d’améliorer les équipements de travail et les conditions de réalisation du travail. Ils peuvent également renforcer la productivité des travailleurs.

Au plan industriel, la directive machines 2006/42/CE dans son annexe I Exigences essentielles de santé et de sécurité relatives à la conception et à la construction des machines, prévoit de réduire au minimum la gêne, la fatigue et les contraintes physiques et psychiques de l’opérateur à partir des principes ergonomiques suivants :

• tenir compte de la variabilité des opérateurs en ce qui concerne leurs données morphologiques, leur force et leur résistance,
• offrir assez d’espace pour les mouvements des différentes parties du corps de l’opérateur,
• éviter un rythme de travail déterminé par la machine,
• éviter une surveillance qui nécessite une concentration prolongée,
• adapter l’interface homme-machine aux caractéristiques prévisibles des opérateurs. »

Dans le secteur tertiaire, en particulier pour les postes de travail de bureau, l’employeur doit prendre en compte les évolutions de confort de travail qui contribuent au mieux-être des travailleurs comme, par exemple, les progrès dans la conception des sièges, des écrans, les matériaux d’insonorisation ou encore d’isolation.

Rendre le travail moins dangereux
Certains emplois peuvent avoir des conséquences dangereuses. Ils requièrent des compétences particulières, mais aussi des aptitudes pour faire face aux facteurs de risque connus et liés à ces travaux. Le code du travail dispose néanmoins que l’employeur doit « remplacer ce qui est dangereux par ce qui n’est pas dangereux ou par ce qui est moins dangereux ».

Toutes les actions visant à sécuriser la technique d’intervention, renforcer les protections collectives et individuelles, améliorer la compétence des salariés ou l’environnement humain (limitation du travail isolé) contribuent à rendre le travail moins dangereux et à réduire l’exposition aux troubles musculo-squelettiques.

Mettre en place la prévention
L’employeur a pour obligation de :

• Planifier la prévention en définissant des priorités à court et moyen terme sans pour autant nécessairement passer par des critères de quantification du risque. La planification des actions du programme de prévention doit être discutée avec les représentants du personnel, ou les salariés qui auront participé à l’évaluation des risques afin de définir des niveaux de gravité et d’agir en fonction de ces niveaux de gravité.
• Mettre en œuvre des actions de prévention sur trois volets – technique, organisationnel et humain – . Cette classification permet de guider la réflexion et peut être appliquée à chacun des facteurs de risques identifiés.

Prendre des mesures de protection collective
La protection collective des conditions de travail est un préalable indispensable à la mise en place de protections individuelles. Ces dernières doivent être réservées au risque résiduel, c’est-à-dire quand toutes les autres actions de prévention et de protection ont été prises.

Donner des instructions claires
Après l’identification et l’évaluation des troubles musculo-squelettiques, l’employeur doit lancer des actions de différentes natures.

Pour obtenir un effet favorable sur l’ensemble des conditions de travail, il faut s’assurer que les décisions prises soient accompagnées d’instructions explicites à destination des salariés. L’enjeu est d’être sûr que chaque travailleur soit informé des ressources mises en place pour, par exemple, faire face aux situations difficiles pouvant se présenter.

Des instructions accessibles
Afin que les décisions prises pour prévenir ou lutter contre les troubles musculo-squelettiques soient comprises, l’employeur doit veiller à ce que les documents soient écrits et illustrés de manière à être accessibles

La transcription de l’inventaire des risques au niveau de chaque unité de travail à travers un document unique d’évaluation des risques (DUER) est obligatoire pour l’employeur depuis le décret du 5 novembre 2001.

Ce qu’il faut inscrire : le résultat de l’évaluation des facteurs de risque
Il faut rendre compte du résultat de l’évaluation des facteurs de risque par unité de travail, qu’il s’agisse d’une unité géographique ou d’un métier, ou toute autre approche pertinente en fonction de l’activité de l’entreprise. La raison ? Les facteurs de risque permettent d’explorer avec les travailleurs les caractéristiques de l’organisation de leur travail. Plusieurs points particuliers sont à traiter :
–  Les facteurs biomécaniques liés aux postures, aux positions articulaires aux caractéristiques des soulevés, à la répétition et la durée de l’activité.

–  Les facteurs environnementaux liés aux à des pressions mécaniques produites par le contact du corps avec des objets extérieurs, les chocs, les vibrations, la qualité de l’éclairage ou encore le froid.

–  Les facteurs organisationnels liés aux conditions de travail, à son organisation ou à son environnement. Les éléments liés à la possibilité de contrôle, à la clarté de la tâche, aux relations interpersonnelles, aux contraintes de temps ou encore aux cadences imposées font partie des facteurs identifiés.

–  Les facteurs psychosociaux tels que l’insatisfaction au regard d’un travail monotone, la tension engendrée par la pression du temps, le manque de reconnaissance, le vécu de relations sociales dégradées ou l’insécurité de l’emploi peuvent contribuer à l’apparition de troubles musculo-squelettiques.

A savoir
La composition du groupe de travail, l’implication le cas échéant du médecin du travail ou d’autres acteurs externes, association des salariés peuvent être intégrées ou annexées au document unique d’évaluation des risques.

Les situations concrètes de travail identifiées
Le document unique d’évaluation des risques doit faire apparaître les situations concrètes de travail identifiées en lien avec les facteurs de risque.
Il faut également analyser leurs causes et leurs conséquences pour remédier aux troubles musculo-squelettiques et prévenir leur apparition.

Le niveau d’intensité du risque
Pour planifier les actions de prévention et mettre en place les plus urgentes à court ou moyen terme, il faut définir le degré d’intensité du risque (faible, grave, sérieux) en évaluant la gravité des répercussions.

Les actions de prévention
A la suite de l’évaluation, il faut également décrire, comme l’explique l’article R. 4121-1 du code du travail :

• Le plan d’« actions de prévention » déjà en place, celles à maintenir ou à améliorer et les nouvelles prochainement mises en place en précisant les délais et les personnes qui en ont la charge ;
• « Les méthodes de travail et de production garantissant un meilleur niveau de protection de la santé et de la sécurité des travailleurs. »
  Ces éléments doivent être intégrés « dans l’ensemble des activités de l’établissement et à tous les niveaux de l’encadrement ».

Quand le mettre à jour ?
Le document unique d’évaluation des risques doit être mis à jour une fois par an selon l’article R. 4121-2 du code du travail. Et à un rythme moins fréquent pour les entreprises de moins de onze salariés « sous réserve que soit garanti un niveau équivalent de protection de la santé et de la sécurité des travailleurs ». Le rythme de la mise à jour doit alors être défini par décret en Conseil d’État selon l’article L. 4121-3 modifié du code du travail.

La mise à jour est une étape clé dans la prévention des troubles musculo-squelettiques. C’est l’occasion d’évaluer l’efficacité des actions mises en place, de les ajuster et de les compléter.

Ce document doit également être mis à jour en cas de décision d’aménagement important modifiant les conditions de santé, sécurité ou de travail.

Qui peut consulter le document unique d’évaluation des risques ?
Il est à la disposition des travailleurs, des délégués du personnel, du médecin du travail et des agents de l’inspection du travail, des caisses d’assurance retraite et de la santé au Travail (CARSAT) selon l’article R. 4121-4 du code du travail.

Les professions liées aux manutentions manuelles entraînent des opérations de transport et de levage, pose, traction, port ou déplacement d’une charge. Ces interventions peuvent requérir un effort physique d’une ou plusieurs personnes. De nombreux secteurs tels que la logistique, l’industrie ou encore l’agriculture sont concernés. Pour prévenir les troubles musculo-squelettiques auprès de ces salariés, différents textes encadrent cette activité de port manuel de charges .

Le code du travail
Les articles R 4541-1 à R 4541-11 du code du travail donnent les prescriptions minimales de sécurité et de santé qu’un employeur doit mettre en place lors de la manutention manuelle de charges comportant des risques, notamment dorso-lombaires, pour les travailleurs. Parmi ces règles, on peut citer :

• mettre en place des moyens et une organisation appropriés pour limiter les risques ;
• privilégier des équipements mécaniques ;
• évaluer les risques en cas de manutention manuelle ;
• veiller à transmettre aux travailleurs des indications de poids sur les charges ;
• informer les travailleurs des risques ;
• former les travailleurs aux gestes et aux postures à adopter pour accomplir en sécurité les manutentions manuelles ;
• vérifier que le travailleur est apte auprès du médecin du travail en cas de manutention manuelle d’une charge d’un poids supérieur à 55 kg. La charge ne peut pas excéder 105 kg.
• interdire aux femmes de porter manuellement des charges supérieures à 25 kg ou à transporter des charges à l’aide d’une brouette supérieures à 40 kg, équipement compris.

Les articles D 4153-40 et D 4152-12 indiquent aux employeurs que l’usage du diable pour les transports de charge est interdit pour les moins de 18 ans et les femmes enceintes.

L’article D 4153-39 détermine les charges à ne dépasser pour les jeunes travailleurs de moins de 18 ans selon l’âge et le sexe.

En cas de risques dorso-lombaires, l’employeur doit faire une évaluation préalable des risques et de l’organisation. L’arrêté du 29 janvier 1993 précise les caractéristiques des postes nécessitant une manutention manuelle et les facteurs de risque à prendre en compte.

Normes et recommandation

La recommandation R367 de la Caisse nationale de l’assurance maladie des travailleurs salariés (Cnamts) vise à prévenir les risques dus aux moyens de manutention à poussée et/ou à traction manuelle. Elle préconise à l’employeur onze mesures telles que former suffisamment les salariés ou encore réaliser la manutention sur un sol plan horizontal.

La norme AFNOR X35-109 indique à l’employeur les conditions de manutention manuelle pour un travailleur âgé entre 18 ans et 65 ans afin de soulever, déplacer et tirer/pousser une charge de plus de 3 kg.
Elle spécifie, notamment, le niveau de risque en fonction de la charge unitaire (5, 15 ou 25 kg).

En tant qu’employeur, le premier acte à initier est un état des lieux. L’objectif est de prendre connaissance de la situation de l’entreprise pour entrer dans une démarche de prévention des troubles musculo-squelettiques. Comment ?

Il suffit de quelques actions simples :

• mobiliser et impliquer l’encadrement au plus tôt pour faire de la lutte contre les troubles musculo-squelettiques un sujet à part entière dans l’entreprise ;
• discuter avec les salariés directement concernés ;
• observer les chiffres de turn-over, d’absentéisme, , d’arrêts maladie, de plaintes ou de passages à l’infirmerie, d’accidents du travail ;
• discuter avec le médecin du travail de votre entreprise
• échanger avec les délégués du personnel, les institutions représentatives du personnel comme la commission santé, sécurité et conditions de travail du Conseil social et économique ou le CHSCT le cas échéant ou encore avec un conseiller en prévention.

Pour agir plus directement contre les troubles musculo-squelettiques après l’état des lieux, l’employeur peut mettre en place des actions simples pour améliorer les conditions de travail des salariés. Avec cette stratégie de « petites touches », le responsable de l’entreprise peut agir concrètement dans son entreprise sur toutes les dimensions des troubles musculo-squelettiques. Quelles sont les différentes initiatives à mener selon les différents aspects des troubles musculo-squelettiques ?

La dimension technique

L’employeur dispose de différentes solutions pour agir sur la dimension technique des postes afin de lutter contre les troubles musculo-squelettiques pour d’améliorer le quotidien des salariés.

Les outils d’aide à la manutention
Pour réduire considérablement les efforts, les postures contraignantes et les contraintes articulaires, différents outils existent selon les secteurs. Vous pouvez par exemple utiliser :

• des palans et des potences dans une entreprise de mécanique en support des outils ;
• un bras à ventouse auto-équilibré pour supprimer la manutention manuelle des colis ;
• un diable électrique dans un dépôt ;
• une brouette sur chenille sur un chantier, des chalumeaux en alu , des sécateurs éléctriques……………….

L’aménagement des postes de travail
Un employeur peut repenser l’environnement du poste de travail de ses salariés. Plusieurs exemples illustrent cette démarche :

• Une nouvelle disposition des produits pour limiter les postures contraignantes.
  – Par exemple sur un stand, les produits les plus lourds doivent être disposés près des vendeurs et des vendeuses côté comptoir pour réduire la distance d’atteinte horizontale.
  – Dans une plateforme logistique, la hauteur des palettes doit être limitée pour éviter les manutentions des cartons en position trop haute.

• Un meilleur entretien du poste et de son environnement pour faciliter les tâches accomplies.
  – Par exemple dans un atelier, un sol bien lisse entretenu et une maintenance soignée des roues de chariot limitent les contraintes physiques lors des déplacements d’un manutentionnaire. !!!!
  Améliorer les caractéristiques des charges : prises, volume
  – Adaptation de la hauteur du plan de travail et dépendra de celui dont on dispose (sol ou non)
  – Espace permettant de positionner les pieds de l’opérateur…

La dimension organisationnelle

L’organisation de l’entreprise joue un rôle primordial dans la lutte contre les troubles musculo-squelettiques. Plusieurs mesures permettent de préserver la santé des salariés.

Rotation des tâches
Pour réduire le temps d’exposition sur des postes de par exemple, le travail peut être effectué en alternance. Mais non ! lors de l’utilisation par exemple d’un marteau piqueur par un opérateur l’alternance des tâches est opérante

Extension des tâches élargir et varier le contenu
Des rotations de deux heures sont aussi possibles sur certains emplois, comme dans un pressing, en alternant les postes plus ou moins contraignants physiquement.
Gestion du rythme de travail, alternance tâches lourdes et légères

Micro-pauses physiologiques
Accessoires et choix des tenues : protection des genoux…

La solidarité entre les personnes
Le soutien des salariés et entre les équipes est essentiel pour instaurer une bonne organisation avec des conditions de travail permettant de lutter contre les troubles musculo-squelettiques.

Par exemple, dans une maison de retraite, il est recommandé aux familles de fournir des vêtements spécifiquement conçus pour faciliter les soins. Ces tenues sont plus confortables pour la personne âgée, mais permettent également aux aides-soignants de limiter les manipulations contraignantes.

La dimension humaine

Il est important d’impliquer les salariés dans la démarche de lutte contre les troubles musculo-squelettiques.

La transmission de savoir-faire
Les salariés expérimentés peuvent apprendre aux plus novices des techniques pour améliorer leurs conditions de travail. Des réunions de travail avec ces salariés expérimentés peuvent être organisées pour profiter de leur expertise et de leurs idées pour faciliter le quotidien.

Pour aller plus loin
Pour renforcer la dimension d’innovation et d’amélioration de la performance qu’induit une démarche de prévention, il est possible de l’associer à d’autres projets stratégiques de l’entreprise :
une nouvelle équipe, un changement de site ou encore mettre en place une démarche qualité.

Après l’état des lieux et la mise en œuvre d’actions, l’employeur doit veiller à la durabilité de sa démarche de prévention. Comment faire ?

Communiquer avec les équipes et les représentants du personnel
Il faut prendre le temps de faire un nouveau point avec l’encadrement, les salariés et leurs représentants avec les délégués du personnel et les institutions représentatives du personnel (CHSCT et Conseil social et économique avec la commission santé, sécurité et conditions de travail).

Une nouvelle discussion en interne permet de mesurer les retours des équipes sur les améliorations, pour éventuellement les ajuster ou en trouver de nouvelles.
Cette discussion peut prendre la forme de réunions régulières avec des salariés et/ou un groupe de travail dédié.

Il est possible de compléter par un petit questionnaire anonyme aux salariés.

Préserver le lien avec le médecin du travail et l’équipe pluridisciplinaire dont l’ergonome qui peut intervenir dans l’entreprise
Les services de santé sont des acteurs incontournables de la démarche de prévention et de lutte contre les troubles musculo-squelettiques.
Il est essentiel de veiller, en particulier, à la relation avec le médecin du travail, pour discuter avec lui des évolutions des conditions de travail.

Aides et conseils
Pour recevoir de l’aide et des conseils, différents acteurs de la prévention au travail existent pour accompagner les entreprises dans leurs démarches de prévention contre les risques comme le réseau de l’agence nationale pour l’amélioration des conditions de travail (Anact) ou l’Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles (INRS).

Mettre à jour le document unique d’évaluation des risques
La mise à jour du document unique d’évaluation des risques est une étape clé dans la prévention des troubles musculo-squelettiques. Elle doit être faite une fois par an (article R4121-2 du code du travail), sauf pour les entreprises de moins de onze salariés (article 4121-3 du code du travail).

Cette étape est l’occasion d’évaluer l’efficacité des actions mises en place, de les ajuster et de les compléter.

Le document unique d’évaluation des risques doit également être mis à jour en cas de décision d’aménagement important modifiant les conditions de santé, sécurité ou de travail.

Prévention de l’usure professionnelle