CONVENTION COLLECTIVE
Plasturgie
Plasturgie (IDCC 0292)
Source: Légifrance - Entrée en vigueur le : 01/07/1960
Questions-réponses fréquentes
Retrouvez les questions-réponses les plus fréquentes organisées par thème et élaborées par le ministère du Travail concernant cette convention collective.
Congés et repos
Quelles sont les conditions d’indemnisation pendant le congé de maternité ?
Les salariées ont droit, sans condition d'ancienneté, au maintien de leur salaire, après déduction des
Les
- Pour les salariées collaboratrices : de la rémunération nette perçue au cours du dernier mois civil ayant précédé l'interruption de travail, y compris les primes d'ancienneté et les majorations pour heures supplémentaires, mais à l'exclusion de tout autre élément de salaire,
- Pour les salariées cadres : de la rémunération nette qu'aurait perçue la salariée si elle avait travaillé normalement, à l'exception des sommes ayant le caractère de remboursement de frais.
Les congés pour événements familiaux
Les salariés ont droit, sur justification, aux congés exceptionnels avec maintien de la rémunération, pour les événements familiaux suivants :
- Mariage ou pacte civil de solidarité (PACS) : 4 jours ;
- Mariage de son enfant ou de l'un de ses enfant : 1 jour ;
- Pour chaque naissance survenue à son foyer ou pour l'arrivée d'un enfant placé en vue de son adoption : 3 jours ;
- Lorsque le salarié devient tuteur d'un enfant orphelin mineur : 3 jours ;
- Décès de son enfant ou de l'un de ses enfant : 5 jours ;
- Décès de son conjoint, du concubin ou du partenaire lié par un pacte civil de solidarité : 5 jours ;
- Décès du père, de la mère, du beau-père, ou de la belle-mère : 3 jours ;
- Décès de l'un de ses grands-parents : 2 jours ;
- Décès d'un gendre ou d'une belle-fille : 2 jours ;
- Décès de son frère ou de sa sœur : 3 jours ;
- Survenance d'un handicap touchant l'un de ses enfant : 4 jours ;
- Survenance d'un handicap touchant son conjoint ou de son partenaire de pacte civil de solidarité (PACS) : 4 jours.
Si le décès ou l'annonce de la survenue du handicap a lieu au cours d'une période de congés payés ou de jour de Réduction du Temps de Travail (RTT), les jours d'absence prévus ci-dessus sont reportés à une autre date, fixée d'un commun accord entre l'employeur et le salarié. Toutefois, ce dernier doit reprendre son travail à l'expiration de ses congés payés, sauf dans le cas où le décès ou l'annonce de la survenue du handicap aurait eu lieu dans les 3 jours précédant la date prévue de reprise du travail.
Ces absences sont assimilées à du temps du travail effectif pour la détermination de la durée du congé payé annuel.
En cas de maladie ou d’accident d’un enfant de moins de 16 ans à charge, les salariés ont également droit, sur justification, à une autorisation d’absence :
- de 3 jours par
année civile , quel que soit le nombre d’enfants ; - rémunérée à hauteur de 80% de la rémunération brute que le salarié aurait perçue s'il avait travaillé ;
- 1 jour peut être divisé en demi-journée ;
Le salarié doit informer l'employeur de son absence dans les meilleurs délais et transmettre à ce dernier dans les 48 heures un certificat médical au nom de l'enfant justifiant son état de santé.
Si un
Jours fériés et ponts dans le secteur privé
Le salarié collaborateur peut travailler exceptionnellement un
Cette majoration remplace les majorations pour heures supplémentaires uniquement pour celles effectuées au cours de la même
Travail du dimanche : quelle contrepartie ?
Le salarié collaborateur peut travailler exceptionnellement un dimanche. Les heures de travail effectuées donnent droit à une majoration de 100 %.
Cette majoration remplace les majorations pour heures supplémentaires uniquement pour celles effectuées au cours de la même
Départ de l’entreprise
Quelle est la durée du préavis en cas de démission ?
En cas de démission, la durée du
-
Pour les collaborateurs :
- Collaborateurs classés dans les coefficients 700 à 750 : 1 mois ;
- Collaborateurs classés dans les coefficients 800 à 830 : 2 mois ;
-
Pour les cadres : 3 mois.
Quelle est la durée de préavis en cas de licenciement ?
En cas de licenciement, la durée du
-
Pour les collaborateurs :
- Collaborateurs aux coefficients 700 à 750 : 1 mois pour une ancienneté inférieure à 2 ans, 2 mois pour une ancienneté d'au moins 2 ans ;
- Collaborateurs aux coefficients 800 à 830 : 2 mois ;
-
Pour les cadres : 3 mois.
Le salarié n'a pas droit au
Quelle est la durée de préavis en cas de départ à la retraite ?
En cas de départ à la retraite, la durée du
-
Pour les collaborateurs :
- Collaborateurs classés dans les coefficients 700 à 750 : 1 mois pour une ancienneté inférieure à 2 ans, 2 mois pour une ancienneté d'au moins 2 ans ;
- Collaborateurs classés dans les coefficients 800 à 830 : 2 mois ;
-
Pour les cadres : 3 mois.
Quelle est la durée de préavis en cas de mise à la retraite ?
En cas de mise à la retraite, la durée du
-
Pour les collaborateurs :
- Collaborateurs classés dans les coefficients 700 à 750 : 1 mois pour une ancienneté inférieure à 2 ans, 2 mois pour une ancienneté d'au moins 2 ans ;
- Collaborateurs classés dans les coefficients 800 à 830 : 2 mois ;
-
Pour les cadres : 3 mois.
Le préavis de licenciement doit-il être exécuté en totalité ? Y compris si le salarié a retrouvé un emploi ?
En cas de licenciement, le salarié doit exécuter la totalité du
- Si la moitié du
préavis a été exécutée et que le salarié doit occuper son nouvel emploi, il en informe l'employeur et quitte l'entreprise avant la fin dupréavis . Le salarié cadre doit informer l'employeur au moins 15 jours avant son départ ; - Si le salarié a l'accord de l'employeur, il peut quitter l'entreprise avant la fin du
préavis pour occuper son nouvel emploi, sans attendre que la moitié dupréavis soit passée.
Dans ce cas, l'employeur n'aura pas à lui verser l'
En outre, le salarié peut s'absenter pour rechercher un emploi sous certaines conditions.
Le salarié peut-il s’absenter pour rechercher un emploi pendant son préavis ?
Pendant la période de
Les heures d'absence sont fixées d'un commun accord entre l'employeur et le salarié. En l'absence d'accord, les heures sont fixées à tour de rôle par l'employeur et par le salarié. Les heures peuvent être groupées d'un commun accord.
Le salarié qui a trouvé un emploi ne peut plus utiliser ces heures.
Quelles sont les conséquences du non-respect du préavis par le salarié ou l'employeur ?
Si l'employeur ou le salarié ne respecte pas le
À quelles indemnités peut prétendre un salarié qui part à la retraite ?
En cas de départ à la retraite, les salariés ont droit à une
• Collaborateurs (coefficients 700 à 830) :
o moitié de l'
• Cadres (coefficients 900 à 940) :
o Ancienneté d'au moins 5 ans : 0,15 mois de salaire par année d’ancienneté
o Au-delà de 8 ans d'ancienneté et jusqu’à 13 ans inclus :
-
0,15 mois de salaire par année pour la tranche jusqu'à 8 ans inclus
-
puis 0,2 mois de salaire par année pour la tranche de 9 à 13 ans
o Au-delà de 13 ans d'ancienneté :
-
0,15 mois de salaire par année pour la tranche de la date d'entrée jusqu'à 8 ans inclus
-
0,2 mois de salaire par année pour la tranche de 9 à 13 ans inclus
-
0,25 mois de salaire par année au-delà de 13 ans.
Pour les cadres, l’indemnité de départ en retraite ne peut dépasser 7,5 mois de salaire.
Si l’employeur décide de mettre le salarié à la retraite, celui-ci percevra une
• Collaborateurs (coefficients 700 à 830) :
o De 8 mois à 10 ans d’ancienneté : 1/4 de mois de salaire par année d’ancienneté
o Au-delà de 10 ans d’ancienneté : 1/3 de mois de salaire par année d’ancienneté ;
• Cadres (coefficients 900 à 940) :
o De 8 mois à 3 ans d’ancienneté : 1/4 de mois de salaire par année d’ancienneté
o Plus de 3 ans d’ancienneté :
-
3/10 de mois de salaire par année pour la tranche de la date d'entrée dans l'entreprise et jusqu'à 8 ans inclus
-
4/10 de mois de salaire par année pour la tranche de 9 à 13 ans inclus
-
5/10 de mois de salaire par année au-delà de 13 ans.
L’indemnité de mise à la retraite est plafonnée à 15 mois de salaire.
Le salaire à prendre en considération pour le calcul de ces
- la moyenne des salaires des 12 derniers mois précédant la rupture du contrat,
- la moyenne des salaires des 3 derniers mois précédant la rupture du contrat,
- le salaire du dernier mois entier précédent la rupture du contrat.
Embauche et contrat de travail
Si un poste se libère ou est créé dans l’entreprise, l’employeur doit-il en informer les salariés ? Ou le leur proposer en priorité ?
En cas de poste libre ou créé, l'employeur fait
L'employeur informe les salariés, par voie d’affichage, des catégories professionnelles dans lesquelles des postes sont
En cas de promotion professionnelle, le salarié est soumis à la période d'essai prévue pour le poste. Si cet essai n'est pas satisfaisant, le salarié réintègre son ancien poste ou un emploi équivalent. Cette réintégration ne peut pas être considérée comme une
Quelle est la durée maximale de la période d'essai, sans et avec renouvellement ?
Les durées de la période d'essai sont fixées par un
Pour les salariés en CDI, la durée maximale de la période d'essai est égale à :
-
Collaborateurs :
- Pour les collaborateurs classés dans les coefficients 700 et 710 : 1 mois (pas de renouvellement possible) ;
- Pour les collaborateurs classés dans les coefficients 720 à 750 inclus : 2 mois (pas de renouvellement possible) ;
- Pour les collaborateurs classés dans les coefficients 800 à 830 inclus : 3 mois (pas de renouvellement possible).
-
Cadres :
- Pour les cadres classés dans le coefficient 900 : 4 mois (pas de renouvellement possible) ;
- Pour les cadres classés dans les coefficients 910 à 940 inclus : 4 mois pour la période d'essai initiale, et 2 mois pour la période d'essai renouvelée (soit 6 mois au total).
La période d’essai peut-elle être renouvelée ?
Pour les cadres classés aux coefficients 910 à 940 compris, la période d'essai peut être renouvelée dans les conditions suivantes :
- La période d'essai peut être renouvelée une seule fois ;
- La possibilité de renouvellement doit être prévue dans le contrat de travail ou dans la lettre d'engagement ;
- L'employeur et le salarié doivent donner leur accord exprès pour le renouvellement, au cours de la période d'essai initiale et au plus tard le dernier jour de la période d'essai initiale.
Pour les autres salariés, la période d'essai ne peut pas être renouvelée.
Arrêt maladie pendant la période d'essai : quelles sont les règles ?
La
Est-il obligatoire d'avoir un contrat de travail écrit et signé ?
L'employeur confirme au salarié son embauche en lui remettant un contrat de travail écrit qui précise les conditions du poste. Si le salarié occupe un poste de collaborateur, l'employeur lui remet ce document au moment de l'embauche.
Quelles informations doivent figurer dans le contrat de travail ou la lettre d'engagement ?
Pour les collaborateurs, au moment de l'embauche, l'employeur remet au salarié un document écrit précisant :
- La durée de la période d'essai .
- Le lieu de travail ;
- L'emploi occupé ;
- La catégorie professionnelle (et, s'il y a lieu, de l'échelon) ;
- Le
coefficient hiérarchique correspondant ; - Le taux de son salaire de base.
Pour les cadres, le contrat de travail doit notamment préciser :
- Le type de contrat ;
- La date d'embauche ;
- L'intitulé du poste ;
- La qualification du salarié (niveau et échelon et
coefficient hiérarchique ) ; - La fonction (caractéristiques ou description sommaire du travail) ;
- Le lieu de travail ;
- La durée du travail ;
- La rémunération, ses modalités et accessoires (primes, commissions,
avantages en nature …), sa périodicité ; - La durée de la période d'essai et ses conditions ;
- Les modalités d'attribution du congé annuel ;
- La
convention collective applicable.
Quelles sont les conditions de la clause de non-concurrence ?
La
- Les cadres ;
- Les salariés collaborateurs classés du coefficient 800 au coefficient 830.
La clause de non-concurrence est prévue par le contrat de travail ou écrit conclu ultérieurement. Le document précise :
- Sa contrepartie financière ;
- Les limites dans le temps, l’espace et au champ d’application professionnel.
En cas de rupture du contrat de travail, que l'employeur ou le salarié soit à son initiative, l’employeur peut renoncer à cette clause de non-concurrence par lettre recommandée avec accusé de réception. Cette lettre est adressée au salarié, dans le délai d’un mois suivant la
Toutefois si l'employeur dispense le salarié de l'exécution de son
Embauche en contrat d'extra (CDD d'usage)
L'activité des sociétés de la branche ne figure pas dans la liste des secteurs d'activité prévue par la loi (article D. 1242-1 du code du travail) permettant le recours à un CDD d'usage. La
Salaire et Rémunération
Quand le salarié a-t-il droit à une prime d’ancienneté ? Quel est son montant ?
La
Les collaborateurs ont droit à une prime d'ancienneté calculée sur un pourcentage à hauteur de 0,80 % du salaire de base par année d'ancienneté, en fonction des pas de progression pluriannuels suivants :
- 3 ans ;
- 6 ans ;
- 9 ans ;
- 12 ans ;
- 15 ans.
Quelles sont les conditions d'attribution de la prime pour travaux dangereux et de la prime pour travaux insalubres ?
La
Les conditions d'attribution et le montant de ces primes sont fixés par chaque entreprise, après consultation du médecin du travail, compte tenu des installations matérielles existantes et des conditions particulières propres à chaque poste. Ce sera notamment le cas pour des postes tels que coloration à sec (salissure), utilisation de solvants toxiques, ponçage, peinture au pistolet, utilisation de carbones hectographiques salissants.
Ces primes s'ajoutent au salaire du salarié et doivent figurer sur le
Elles sont supprimées en cas d'amélioration des conditions de travail, ou plus précisément si la cause qui les justifient disparaît.
Quelles sont les primes prévues par la convention collective ?
Les principales primes prévues par la
Santé, sécurité et conditions de travail
En cas d’arrêt maladie du salarié, l’employeur doit-il assurer le maintien de salaire ?
La
1. Pour les collaborateurs
Pour avoir droit au maintien de salaire pendant son
Le salarié doit aussi avoir justifié son
Le nombre total de jours de maintien de salaire est égal à :
- Ancienneté inférieure à 5 ans : 105
jours calendaires à la fois pararrêt de travail et parannée civile , - Ancienneté d'au moins 5 ans : 135
jours calendaires à la fois pararrêt de travail et parannée civile .
Le maintien de salaire, après déduction des
-
Ancienneté de moins de 5 ans d'ancienneté :
- pour les 45 premiers jours indemnisés : 100 % de la rémunération ;
- pour les 60 jours suivants : 75 % de la rémunération ;
-
Ancienneté d'au moins 5 ans d'ancienneté :
- pour les 60 premiers jours indemnisés : 100 % de la rémunération ;
- pour les 75 jours suivants : 75 % de la rémunération ;
Le maintien de salaire est calculé sur la base de la rémunération nette qu'aurait perçue le salarié s'il avait normalement travaillé pendant la période indemnisée, à l'exception des éléments de cette rémunération ayant un caractère de remboursement de frais.
Les 3 premiers
Toutefois, ce
2. Pour les cadres
Pour avoir droit au maintien de salaire pendant son
Le salarié doit avoir au moins 1 an d'ancienneté, sauf en cas d'accident du travail ou de
Le maintien de salaire est, après déduction des
- Ancienneté d'au moins 1 an : 45 jours à 100 % et 45 jours à 50 % ;
- Ancienneté supérieure à 2 ans : 60 jours à 100 % et 60 jours à 50 % ;
- Ancienneté supérieure à 3 ans : 90 jours à 100 % et 90 à 50 % ;
- Ancienneté supérieure à 5 ans : 120 jours à 100 % et 120 jours à 50 % ;
- Ancienneté supérieure à 10 ans : 150 jours à 100 % et 150 jours à 50 %.
L'ancienneté s'apprécie à la date du début de l'
Le nombre de jours indemnisables, découlant de l'ancienneté du cadre, est limité par
Le maintien de salaire est calculé sur la base de la rémunération nette qu'aurait perçue le salarié s'il avait normalement travaillé pendant la période indemnisée, à l'exception des éléments ayant un caractère de remboursement de frais.
Articles de la convention collective
Consultez les articles de la convention collective qui s’appliquent à votre situation dans les thèmes sélectionnés ci-dessous.
Les thèmes sélectionnés par le ministère du Travail sont les thèmes pour lesquels la convention collective s’applique à votre situation. Cela signifique que même s’il existe un accord d’entreprise sur ces thèmes, celui-ci ne peut prévoir de règles différentes de celles prévues par la convention collective.
En effet, selon la loi, il existe 13 thèmes dans lesquels l’accord d’entreprise ne peut prévoir de règles différentes de celles de la convention collective, et 4 thèmes dans lesquels la convention collective doit indiquer expressément que l’accord d’entreprise ne peut prévoir de règles différentes.
Sources: Article L2253-1, Article L2253-2, rticle L2253-3.
Salaires minima hiérarchiques
Durée du travail, répartition et aménagement des horaires
Période d'essai : conditions et renouvellement
Délégués syndicaux
Important
Pour que ce thème s’applique à votre situation, il doit être indiqué dans l’article en question qu’un accord d’entreprise ne peut pas déroger à la convention collective; à moins que l’accord d’entreprise ne prévoie des garanties au moins équivalentes.
Recherche dans la convention collective
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Comment déterminer l'ancienneté du salarié ?
L'ancienneté dans une entreprise est le temps pendant lequel le salarié a été occupé d'une façon continue dans cette entreprise, quelles que soient les modifications survenant dans la nature juridique de celle-ci.
Sont considérés comme temps de présence continue dans l'entreprise pour le calcul de l'ancienneté :
La durée du congé parental d'éducation est prise en compte pour moitié dans la détermination des avantages liés à l'ancienneté.
La durée des contrats de travail antérieurs conclus avec la même l'entreprise est prise en compte, si le contrat de travail a été rompu pour les causes suivantes :
Article 11