Les différentes règles d'hygiène concernent les domaines suivants :
Aération, ventilation et assainissement
Le MOA doit concevoir les bâtiments de façon à ce que l'aménagement des locaux de travail permette les actions suivantes :
Maintenir un état de propreté
Éviter les élévations de température et de condensation
Éviter les odeurs désagréables
Ces installations sont conçues de manière à :
Assurer le renouvellement de l'air en tous points des locaux
Ne pas provoquer, dans les zones de travail,de gêne résultant notamment de la vitesse, de la température et de l'humidité de l'air, de bruit et des vibrations
Ne pas entrainer de gêne significative des niveaux sonores résultant de l'activité envisagée dans les locaux
Les salariés peuvent séjourner dans les locaux suivants :
Locaux à pollution non spécifique, locaux dans lesquels la pollution est liée à la seule présence humaine (des bureaux, un hall de vente par exemple)
Locaux à pollution spécifique, locaux dans lesquels des substances dangereuses ou gênantes sont émises. Elles peuvent être émises sous forme de gaz, de vapeurs, d'aérosol solide ou liquide (dans un garage automobile par exemple). Des seuils d'exposition doivent être respectés.
Pour préserver la santé des salariés, les installations ne doivent pas comporter de matériaux qui peuvent émettre des poussières ou des substances dangereuses.
Les installations doivent pouvoir être entretenues de façon régulière et subir des contrôles d'efficacité.
Connaître les seuils d'exposition dans les locaux à pollution spécifique
Les concentrations moyennes en poussières totales et alvéolaires de l'atmosphère inhalée par un travailleur, ne doivent pas dépasser respectivement 4 et 0,9 milligrammes par mètre cube d'air.
Ces concentrations sont évaluées sur une période de huit heures d’exposition.
Éclairage
L'éclairage est assuré pour éviter la fatigue visuelle et les affections de la vue qui en résultent. Il doit permettre de déceler les risques perceptibles par la vue.
Les bâtiments doivent être conçus pour que la lumière naturelle puisse être utilisée pour l'éclairage des locaux.
Le lieu de travail doit avoir une lumière naturelle suffisante. Dans les zones de travail, le niveau d’éclairement est adapté à la nature des travaux à effectuer.
Le matériel d'éclairage est installé de manière à pouvoir être entretenu aisément.
L'employeur fixe les règles d'entretien périodique du matériel en vue d'assurer un état constant de bon fonctionnement.
Ces règles sont consignées dans un document qui est communiqué au CSE.
Température
Les lieux de travail doivent être conçus de manière à permettre l'adaptation de la température à l'organisme humain.
Les équipements et caractéristiques des locaux de travail sont conçus de manière à permettre l'adaptation de la température humaine pendant le travail compte tenu des méthodes et des contraintes physiques.
Les locaux fermés, affectés au travail, sont chauffés pendant la saison froide.
Le chauffage doit fonctionner de manière à maintenir une température convenable et à ne donner lieu à aucune émanation qui puisse mettre la santé du salarié en danger.
Installations sanitaires et local de restauration
L'établissement doit être conçu pour permettre aux salariés d'assurer leur propreté individuelle.
Le bâtiment doit comporter des vestiaires, des lavabos, des toilettes et, en cas de travaux salissants, des douches.
Des installations sanitaires séparées doivent être prévues pour les établissements employant un personnel mixte.
Un local de restauration doit être prévu dans les établissements de 50 salariés et plus.
Pour les entreprises ayant un effectif inférieur à 50 salariés, un emplacement pouvant avoir d'autres fonctions doit permettre aux travailleurs de se restaurer.
